MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Nom / Raison sociale : LES CHATEAUX D'O
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 18 B RUE DE LA RENTE LOGEROT, 21160 MARSANNAY-LA-COTE
Capital social : 5 000,00 €
Numéro SIRET : 85364815200017
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Squarespace, Inc.
Adresse : 225 Varick Street, New York, NY 10014, USA
Téléphone : +1 646-580-3456
Site web : https://www.squarespace.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Fossette, sauf mention contraire.
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6.2 Finalités du traitement
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont utilisées pour :
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Assurer le suivi des échanges
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Améliorer l’expérience utilisateur
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Répondre aux demandes de contact
Améliorer l’expérience utilisateur
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6.3 Base légale
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Le consentement de l’utilisateur
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6.4 Durée de conservation
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6.6 Droits de l’utilisateur
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7. Responsabilité
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8. Droit applicable
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.